CH AC VdB, FPP 009, 5 a) Lettre de Pierre François Pache de Bruson à Joseph- Emmanuel Lugon-Moulin, habitant au Brésil, époux d'Anne Marthe Brême pour lui préciser ses droits sur la succession de sa femme. b) Copie d'un acte de vente fait à Sembrancher c) Règlement de succession d'Emmanuel Lang, l

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 009, 5
Cotes anciennes:FMF/P5
Titre:a) Lettre de Pierre François Pache de Bruson à Joseph- Emmanuel Lugon-Moulin, habitant au Brésil, époux d'Anne Marthe Brême pour lui préciser ses droits sur la succession de sa femme. b) Copie d'un acte de vente fait à Sembrancher c) Règlement de succession d'Emmanuel Lang, locations des biens d) Cahier avec une copie d'acte et d'autres documents concernant une succession

Dates

Période de création:28/02/1840 - 30/07/1840

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1870
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=544889
 

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