CH AEV, AC Veysonnaz, P 35 Convention entre la commune de Veysonnaz et Jean Barthélemi Franière relative à un passage d'eau à travers le verger de ce dernier situé dans le village de Veysonnaz au nord du chemin tendant à la Goletta., 04.12.1840 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Veysonnaz Veysonnaz, Commune, 1317-1986 (Fonds)
      - CH AEV, AC Veysonnaz, P Papiers, 1400 (env.)-1865 (Série)
        
        CH AEV, AC Veysonnaz, P 34 Accord entre la ville de Sion et les communes du district de Sion relatif au mode de nominer la députation à la Diète., 12.02.1839 (Document)
        CH AEV, AC Veysonnaz, P 35 Convention entre la commune de Veysonnaz et Jean Barthélemi Franière relative à un passage d'eau à travers le verger de ce dernier situé dans le village de Veysonnaz au nord du chemin tendant à la Goletta., 04.12.1840 (Document)
        CH AEV, AC Veysonnaz, P 36 Lettre du Département de justice et police relative à l'enfant Marie fille de Marie Fürderer de Veysonnaz qui était en pension chez Pierre Antoine Métrailler de Salins. Invitation à retirer cette enfant et à payer la pension., 13.11.1861 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Veysonnaz, P 35

Titre:

Convention entre la commune de Veysonnaz et Jean Barthélemi Franière relative à un passage d'eau à travers le verger de ce dernier situé dans le village de Veysonnaz au nord du chemin tendant à la Goletta.

Dates
Période de création:	04/12/1840

Support
Support / Träger:	Papier

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1870

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=54528

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Veysonnaz, P 35 Convention entre la commune de Veysonnaz et Jean Barthélemi Franière relative à un passage d'eau à travers le verger de ce dernier situé dans le village de Veysonnaz au nord du chemin tendant à la Goletta., 04.12.1840 (Document)

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