CH AEV, Clocher de Lens, P 65 Litiges au sujet des ponts sis sur le Rhône. Cinq actes (1 à 5)., 12.02.1591-11.05.1609 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 65
Cotes anciennes: 
Titre:Litiges au sujet des ponts sis sur le Rhône. Cinq actes (1 à 5).

Dates

Période de création:12/02/1591 - 11/05/1609
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm): 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue: 
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1639
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=54807
 

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