CH AEV, Clocher de Lens, P 65/1 Litiges au sujet des ponts sis sur le Rhône. Sentence relative au pont du Rhône à Granges, avec auditions de témoins; Lens et Grône sont déclarées libres et exemples du maintien de ce pont., 12.02.1591 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 65/1
Cotes anciennes:E 12/3
Titre:Litiges au sujet des ponts sis sur le Rhône. Sentence relative au pont du Rhône à Granges, avec auditions de témoins; Lens et Grône sont déclarées libres et exemples du maintien de ce pont.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:12/02/1591
Lieu: 

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 feuillets dont 4 utiles
Format larg. x H (cm):19x29

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Aegidius Jossen Bantmatter, notaire (signature et seing manuel).
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie sans signature ni date.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Latin
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:copie de:
CH AEV, Clocher de Lens, Pg 56/1 Litiges au sujet des ponts sis sur le Rhône. Sentence relative au pont du Rhône à Granges, avec auditions de témoins; Lens et Grône sont déclarées libres et exemples du maintien de ce pont., 12.02.1591 (Document)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1621
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=54808
 

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