CH AEV, Clocher de Lens, P 282 Convention entre la commune de Lens et Michel Zufferey, domicilié à Lens, au sujet des sources appelées "Fontana-Bêchi" ou Fontaine Froide, au bas de la forêt de Vermalaz., 14.08.1892 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Clocher de Lens, P 282
Cotes anciennes:C 59
Titre:Convention entre la commune de Lens et Michel Zufferey, domicilié à Lens, au sujet des sources appelées "Fontana-Bêchi" ou Fontaine Froide, au bas de la forêt de Vermalaz.

Dates

Période de création:14/08/1892
Lieu:Lens

Support

Support / Träger:Papier timbré
Type de documents d'archives:Bi-feuillet
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):22,5x34
Description de sceau:Timbre 80 ct

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Antoine Emery, président, J. Augustin Bonvin, secrétaire, M. Zufferey.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1922
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55261
 

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