CH AEV, AC Grimisuat, 2025/66, 1.1.1 Procès-verbaux des séances de la Chambre pupillaire, 1992-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Grimisuat, 2025/66, 1.1.1
Titre:Procès-verbaux des séances de la Chambre pupillaire

Dates

Période de création:1992 - 2012

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 5 sous-dossiers:

Dossier 1.1.1/1: procès-verbaux (1992-2000)
Dossier 1.1.1/2: procès-verbaux (2001-2005)
Dossier 1.1.1/3: procès-verbaux (2006-2008)
Dossier 1.1.1/4: procès-verbaux (2009-2010)
Dossier 1.1.1/5: procès-verbaux (2011-2012)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les rapports d'inspection postérieurs à l'année 1927 se trouvent dans la correspondance (voir sous la cote 2.2.2 du présent dépôt).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2112
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=562831
 

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