CH AEV, AC Lens, P 348 Acceptation par l'assemblée bourgeoisiale d'Icogne d'un règlement pour le ramassage de la litière dans les forêts de Vereillaz, Plannoverel et Crettes Rouges., 06.06.1870 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 348
Cotes anciennes:P 172
Titre:Acceptation par l'assemblée bourgeoisiale d'Icogne d'un règlement pour le ramassage de la litière dans les forêts de Vereillaz, Plannoverel et Crettes Rouges.

Dates

Période de création:06/06/1870
Lieu:Icogne

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm):17,5x22

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur: 
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie in parte que de Bagnoud, secrétaire, datée du 6 juin 1870.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57175
 

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