CH AEV, AC Lens, P 357/2b Reçu un mémoire en double (6 janvier 1879) et un second mémoire simple (21 février 1879) avec l'acte du 21 février 1864 par Henri Bagnoud au nom de Pierre Louis Rey., 21.08.1879 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Lens, P 357/2b
Cotes anciennes: 
Titre:Reçu un mémoire en double (6 janvier 1879) et un second mémoire simple (21 février 1879) avec l'acte du 21 février 1864 par Henri Bagnoud au nom de Pierre Louis Rey.

Dates

Période de création:21/08/1879
Lieu:Saint-Léonard

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives: 
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten: 
Format larg. x H (cm): 

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Ch[arles] Gross (signature).
Informations sur copie / Informationen zur Kopie: 

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1909
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=57188
 

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