CH AcMy, Bâtiaz, B 2.2 Conseil communal: Autres, 1842-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, B 2.2
Titre:Conseil communal: Autres
Période de création:entre 1842 et 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mots-clefs: conseiller communal; vacation; note de frais; facture de repas; activité des conseillers; président; secrétaire
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:CH AcMy, Bâtiaz, H 10 Corvées - Travaux publics, 1843-1956 (Sous-série)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1955
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=58158
 

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