CH AcMy, Bâtiaz, B 2.2.1 Généralités, 1842-1956 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, B 2.2.1
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1842 - 1956

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers: n° 1: 1842-1937; n° 2: 1938-1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1896-1900. Pièces relatives à l'incorporation de Henri Meunier, de Chemin, dans la Bourgeoisie de La Bâtiaz, dont jugement de la Cour d'appel et de cassation du canton du Valais.
1951. Pièces relatives au recours de Robert Bossetti, conseiller, à propos du changement de son dicastère au Conseil municipal.
1953. Cahier des charges pour différentes fonctions du personnel communal, soit: caissier communal, teneur de registres, garde-police, directeur des manoeuvres (canaux, meunières et intérieur du village), directeur des manoeuvres (chemins et ponts), concierge, garde champêtre, directeur des travaux à l'intérieur du hameau de la Verrerie, garde des outils agricoles, garde forestier.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=59206
 

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