CH AcMy, Bâtiaz, H 4.1 Généralités, 1838-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Association des Archives de la Commune de Martigny (AACM) (Archives)
  - Archives publiques - Communes et Bourgeoisies (Archives)
    - CH AcMy, Bâtiaz Martigny-Bâtiaz - Ancienne commune, 1317-1971 (Fonds)
      - CH AcMy, Bâtiaz, H Géographie - Territoire - Aménagement, 1814-1971 (Série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4 Registre foncier, 1838-1971 (Sous-série)
        
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.1 Généralités, 1838-1956 (Sous-série)
        CH AcMy, Bâtiaz, H 4.2 Registres cadastraux, 1850 (env.)-1971 (Sous-série)

Niveau:

Sous-série

Zone d'identification

Cote:

CH AcMy, Bâtiaz, H 4.1

Titre:

Généralités

Période de création:

1838 - 1956

Indications sur l'étendue
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:	5 dossiers: n° 1: 1838-1895; n° 2: 1897-1913; n° 3: 1914-1932; n° 4: 1933-1945; n° 5: 1946-1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:

Dont
ca. 1838. Toisage et taxe des communaux en montagne. Copie.
15.03.1838. Plan sans indication de territoire, collationné en 1882 par R. Morand, notaire, et Emile Joris, notaire, de l'original, collationné et recollationné lui-même par César Gross, notaire, puis par Germain Ganioz, notaire, de l'original de Bernard Antoine Cropt.
1848. Cahier portant la liste des propriétaires de La Bâtiaz, le nom local des propriétés et la taxe ou contenance.
1876. Tableau de l'expertise des terrains de la plaine de Martigny entre la rive gauche du Rhône et l'ancienne route longeant le mont, terrains appartenant aux Communes de Saillon, Riddes, Saxon, Charrat, Martigny-Ville, Martigny-Bourg, Fully et La Bâtiaz, avec le sommaire pour chacune de ces municipalités ou bourgeoisies.
1894-1895. Contrats de servitude concernant la pose de signaux trigonométriques par le bureau topographique fédéral aux emplacements ci-après: Aux Ciseaux, Praillon, Singlioz, Lion Aubert, Iles Cédées, Vernayaz-Gueuroz (chemin).
1897-1911. Pièces relatives à la levée du plan cadastral de La Bâtiaz; par Ed. de Cocatrix, géomètre.
1910-1913. Cahier des charges et conditions pour la mise au concours de la levée des plans et de l'établissement du cadastre de la Commune de La Bâtiaz (105 articles). Suit: Registre portant la légende-minute du cadastre de La Bâtiaz (1910). Suit: Vérification du plan géométrique de La Bâtiaz, rapport signé par M[arc] Ribordy et E. Delacoste (19.07.1913).
1924. Soumissions diverses pour l'exécution de la mensuration cadastrale de La Bâtiaz.
1932. Tableau des levées photogramétriques pour Salvan et Finhaut, soit les noms locaux orthographiés intéressant le territoire de la Commune de La Bâtiaz; signé par Luc Duchoud et Joseph Claret, garde forestier.
1934. Copie du rapport par le géomètre cantonal, F. Cardis, sur la mensuration cadastrale des régions alpestres et des limites séparant le domaine privé morcelé de celui des bourgeoisies dans les communes d'Evionnaz, Vernayaz, La Bâtiaz, Salvan et Finhaut.
1935. Plan de Martigny-Ville, dressé et réduit du plan cadastral au mois de juillet 1935.
1948. Extrait de la "Carte Géométrique des Dixmes de Rossétan et des Costes situées à Martigny", certifiée en date du 05.09.1776 par Gautier [AcMy Bourg, A 3/3]; par A. Moret, géomètre.
ca. 1950. Fiches d'indication de propriétaires aux Courtivieux, Grands Terreaux, etc., avec surface des parcelles et prix.
ca. 1950. Tableau des propriétaires de terrains aux Petits Sorts, aux Grands Sorts, aux Iles, Maraîches Neuves, Courtils Vieux et Grands Terreaux, avec leurs surfaces respectives.
ca.1950. Carte géographique de la région de Martigny.
ca.1950. Plan de terrains au Rosel, Grands Terreaux, Courtils Vieux, de surfaces expropriées avec le nom des propriétaires et la contenance desdites surfaces. [Ce plan, sans nom d'auteur, a probablement été établi par A. Moret, géomètre.]

Zone des notes
Notes:	Voir aussi sous C 6.1 "Propriétés et jouissances bourgeoisiales" et en ce qui concerne les taxes cadastrales, sous F 6 "Taxes diverses".