CH AcMy, Bâtiaz, F 6 Taxes diverses, 1880-1956 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bâtiaz, F 6
Titre:Taxes diverses
Période de création:1880 - 1956

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mots-clefs: taxe cadastrale; taxe de ménage; taxe et marque de chien; taxe des bâtiments; taxe des forêts; taxe des vignes; taxe militaire

Zone des notes

Notes:Pour ce qui concerne les taxes cadastrales, voir aussi sous H 4 "Registre foncier".
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:CH AcMy, Bâtiaz, H 4.1 Généralités, 1838-1956 (Sous-série)

CH AcMy, Bâtiaz, H 4 Registre foncier, 1838-1971 (Sous-série)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1956
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=58092
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne