CH AEV, AC Saxon, Sax II B 7, 63 Lettre du consortage de la montagne du Lens demandant une entrevue dans le but d'examiner s'il serait possible d'apporter quelques changements à la convention du 30.09.1901., 17.08.1905 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Saxon, Sax II B 7, 63
Titre:Lettre du consortage de la montagne du Lens demandant une entrevue dans le but d'examiner s'il serait possible d'apporter quelques changements à la convention du 30.09.1901.

Dates

Période de création:17/08/1905
Dates éparses:30/09/1901
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=60586
 

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