CH AEV, 5710-1983/46, 1955-1977 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1983/46
Période de création:1955 - 1977

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:36 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:5,40

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la Santé publique
Historique archivistique:Le versement a été reconditionné en 2009-2010 dans 36 boîtes "Tourbillon".

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1983/46
Date d'entrée:06/06/1983
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009:
1. Administration générale (correspondance chronologique du Service)
7. Etablissements et institutions sanitaires
14. Assurance-maladie
Mode de classement:Selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 2/2
 

Fichiers

Fichiers:
  • RE2009.pdf
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1977
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=67461
 

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