CH AEV, 5710-1989/45, 1957-1983 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1989/45
Période de création:1957 - 1983

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:15 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:2,25

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la Santé publique
Historique archivistique:Lors du versement aux AEV, on comptait 21 boîtes. Il reste 15 boîtes "Tourbillon" après le reconditionnement effectué en 2009 par Aurel Waeber.
L'inventaire a été revu et corrigé par la suite.

En septembre 2010, on a procédé à l'élimination des dossiers des bénéficiaires des subventions pour l'assurance maladie selon les critères d'échantillonnage définis dans le référentiel (1 année sur 5) (volume éliminé: 5 boîtes).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1989/45
Date d'entrée:07/07/1989
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009:
2. Direction
4. Droit des patients
7. Etablissements et institutions sanitaires
14. Assurance-maladie
15. Partenaires
Mode de classement:Selon le référentiel de classement et de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 2/2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1983
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=67463
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne