CH AEV, AC Bramois, B 7 Copie et traduction en français des statuts et arrêtés de la commune de Bramois accordés par Nicolas de Chevron en l'an 1543., 1543-1809 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bramois, B 7
Cotes anciennes:B 7
Titre:Copie et traduction en français des statuts et arrêtés de la commune de Bramois accordés par Nicolas de Chevron en l'an 1543.
Copie / Kopie:Oui

Dates

Période de création:1543 - 1809
Période de création, notes.:Copie rédigée le 23 août 1806 avec des arrêtés de l'an 1807 et 1809.

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:32 feuillets utiles
Format larg. x H (cm):17,5x22

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Arrêtés de l'an 1807 et 1809

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Avec traduction française.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1839
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=7584
 

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