CH AEV, 5710-1989/45 7.2.10.10 Subventionnement des dépenses d'exploitation, 1973-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1989/45 7.2.10.10
Cotes anciennes:312 14
Titre:Subventionnement des dépenses d'exploitation

Dates

Période de création:1973 - 1977

Support

Support / Träger:Papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=75981
 

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