CH AEV, 3510-1986/27 Commerce et patentes, 1977-1978 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1986/27
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1977 - 1978

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 boîte
Mètres linéaires:0,20

Zone du contexte

Historique archivistique:Selon les critères d'élimination validé par Hans-Robert Ammann, Archiviste cantonal, et Peter Kalbermatten, Chef de service, le 2 mars 2009, la boîte d'archives (0.20 ml) a été détruite.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1986/27
Date d'entrée:22/04/1986
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance concernant le commerce ambulant, les appareils automatiques et les concours de jass.
Évaluation et élimination:Selon les critères d'élimination validé par Hans-Robert Ammann, Archiviste cantonal, et Peter Kalbermatten, Chef de service, le 2 mars 2009, la boîte d'archives (0.20 ml) a été détruite.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1978
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=77308
 

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