CH AEV, 3510-1986/34 Commerce et patentes, 1960-1983 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1986/34
Titre:Commerce et patentes
Période de création:1960 - 1983

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,30

Zone du contexte

Historique archivistique:Ce versement a été traité par Bernard Bagnoud en 2010 (conditionnement, inventaire, classement, élimination et échantillonnage selon les critères validés).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1986/34
Date d'entrée:12/06/1986
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Selon les critères d'échantillonnage validés par l'Archiviste cantonal et le Chef de service, les documents suivants ont été éliminés le 19 janvier 2011:
- Documents concernant le commerce itinérant datant de 1978, 1979, 1980, 1982 et 1983 (conservation des documents datant de 1981)
- Documents concernant les appareils automatiques datant de 1978,1979, 1980, 1982 et 1983 (conservation des documents datant de 1981)
- Documents concernant les concours de jass datant de 1978,1979, 1980, 1982 et 1983 (conservation des documents datant de 1981)
- Documents concernant les ventes aux enchèrers
- Documents concernant les avis de crédit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1983
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=77309
 

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