CH AEV, 3510-1987/27 Archives du service, 1945-1983 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3510-1987/27
Titre:Archives du service
Période de création:1945 - 1983

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:0,75

Zone du contexte

Historique archivistique:Les dossiers des baux à loyer ont été traités par Bernard Bagnoud en 2010 (conditionnement, inventaire, classement, élimination et échantillonnage selon les critères validés).
Les dossiers relatifs aux camions-magasins Migros et ceux concernant la Société suisse de statistique et d'économie politique ainsi que la loi sur les fabriques ont été traités par Brigitte Kalbermatten en 2015 (conditionnement, inventaire, classement, élimination et échantillonnage selon les critères validés).

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1987/27
Date d'entrée:15/06/1987
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Les dossiers des baux à loyer contenus dans douze boîtes ont été éliminés le 4 février 2009 selon les critères d'échantillonnage validés par l'Archiviste cantonal et le chef de service (conservation définitive des dossiers des années se terminant par 2 et 7).
Seuls les dossiers datant de 1982 ont été conservés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 7/4
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1983
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=77333
 

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