CH AEV, 5710-1989/45 14.1.3.2 Détermination du droit à la subvention, 1944-1977 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1989/45 14.1.3.2
Titre:Détermination du droit à la subvention

Dates

Période de création:1944 - 1977

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1) L'institut épiléptique de Zürich (1944-1958)
2) Invalides militaires (1959)
3) Aux assurés (1973-1977)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:11
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2077
Autorisation nécessaire:Unité administrative
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Employés/ées des AEV et de l'unité concernée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=82849
 

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