CH AEV, AC Ayer Suppl. 2, 2.3/6 Dossier sur le bassin de Zinal. \ a) 05.01.1939. Convention entre le consortage du nouveau bassin et la commune d'Ayer concernant la construction et l'entretien d'un nouveau bassin à Zinal. \ b) 01.10.1937. Cessation des droits du consortium de construction du bassi

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer Suppl. 2, 2.3/6
Cotes anciennes:68
Titre:Dossier sur le bassin de Zinal.
a) 05.01.1939. Convention entre le consortage du nouveau bassin et la commune d'Ayer concernant la construction et l'entretien d'un nouveau bassin à Zinal.
b) 01.10.1937. Cessation des droits du consortium de construction du bassin de Zinal à la commune d'Ayer, à des fins de réparation du bassin.
c) Sine dato. Instructions du Département des travaux publics du canton du Valais aux cantonniers.

Dates

Période de création:01/10/1937 - 05/01/1939

Support

Support / Träger:Papier, enveloppe et feuilles.
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 enveloppe et 3 feuilles
Format larg. x H (cm):31x20

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1969
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84206
 

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