CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 5 Règlement de la communauté de Cuimey, traitant notamment des sujets suivants: parcours et pâture du bétail, utilisation des fontaines, coupes de bois, contrôle des cheminées, assemblées communautaires, admissions au sein de la communauté., 01.12.1636 (Document

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 5
Titre:Règlement de la communauté de Cuimey, traitant notamment des sujets suivants: parcours et pâture du bétail, utilisation des fontaines, coupes de bois, contrôle des cheminées, assemblées communautaires, admissions au sein de la communauté.

Dates

Période de création:01/12/1636
Lieu:Cuimey, dans la maison du sautier.

Support

Support / Träger:Parchemin
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 lettre, 5 pages agrafées pour la copie et 3 pages agrafées pour la traduction partielle.
Format larg. x H (cm):46x34
État de conservation:En très mauvais état: plié, effacé et déchiré; en bonne partie très difficilement lisible.

Zone du contexte

Rédacteur / Redakteur:Petrus Maschi, notaire public.
Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Parchemin accompagné d'une transcription et d'une traduction française partielle, le tout dactylographié (signé Sauthier, 29.09.1954).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Latin
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1666
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84359
 

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