CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 28 "Nouveau règlement de la communauté de Cuimey", contenant des articles sur la pâture du bétail et procès-verbaux de séances., 11.09.1843 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Ayer, Village de Cuimey, 28
Titre:"Nouveau règlement de la communauté de Cuimey", contenant des articles sur la pâture du bétail et procès-verbaux de séances.

Dates

Période de création:11/09/1843

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Cahier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 pages utiles
Format larg. x H (cm):18x22.5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le nouveau règlement est analogue à la copie du notaire Georges Roux datant de 1818, hormis quelques modifications.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1873
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84632
 

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