CH AcMy, Bourg, C 5.1.2 Registres, 1861-1949 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, C 5.1.2
Titre:Registres

Dates

Période de création:1861 - 1949

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 registres et 1 cahier.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1861-1931. Registres des postulants aux portions bourgeoisiales (2 pièces: n° 1: 1861-1931; n° 2: 06.1931).
1948-1949. Registre de la vente des portions bourgeoisiales (+ petit cahier à l'intérieur).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1949
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86678
 

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