CH AEV, AC Bramois, D 110 Copie d'une décision du Conseil communal, soit de l'assemblée primaire, pour la réception à l'habitance dans la commune de Bramois d'André Willy, de Fliess en Tyrol., 03.06.1826 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Bramois Bramois, Commune, 1550-1957 (Fonds)
      - CH AEV, AC Bramois Fonds principal, 1346-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Bramois, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Bramois, D 109 Réponse de la commune aux questions posées par l'Etat, au sujet des écoles (organisation, matériel), selon délibération de la Diète., 12.1825 (Document)
        CH AEV, AC Bramois, D 110 Copie d'une décision du Conseil communal, soit de l'assemblée primaire, pour la réception à l'habitance dans la commune de Bramois d'André Willy, de Fliess en Tyrol., 03.06.1826 (Document)
        CH AEV, AC Bramois, D 111 Certificat d'origine délivré par la commune de Bramois à maître Michel Fässler, maréchal., 23.11.1826 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Bramois, D 110

Cotes anciennes:

D 110

Titre:

Copie d'une décision du Conseil communal, soit de l'assemblée primaire, pour la réception à l'habitance dans la commune de Bramois d'André Willy, de Fliess en Tyrol.

Copie / Kopie:

Oui

Dates
Période de création:	03/06/1826

Support
Support / Träger:	Papier
Type de documents d'archives:	Billet
Format larg. x H (cm):	21x17

Zone du contexte
Signature:	Sans signature

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1856

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=8733

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Bramois, D 110 Copie d'une décision du Conseil communal, soit de l'assemblée primaire, pour la réception à l'habitance dans la commune de Bramois d'André Willy, de Fliess en Tyrol., 03.06.1826 (Document)

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Support

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