CH AEV, AC Bramois, D 139 Pièces de procédure relatives au différend mû entre Jacques-Emmanuel Barberini et la commune de Bramois, au sujet des comptes et des jouissances communales. Liasse de 12 pièces contenant, avec des comptes, supplique à l'Etat, réponse de la commune, etc., 25.01.1844-06.184

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Bramois Bramois, Commune, 1550-1957 (Fonds)
      - CH AEV, AC Bramois Fonds principal, 1346-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Bramois, D Les actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles (fonds scolaires).,
        
        CH AEV, AC Bramois, D 138 Compte de la commune de Bramois, avec la ville de Sion, pour logements fournis à une demi-compagnie de Polonais du 4 décembre 1810 au 9 janvier 1811 et autres objets., 18.01.1844 (Document)
        CH AEV, AC Bramois, D 139 Pièces de procédure relatives au différend mû entre Jacques-Emmanuel Barberini et la commune de Bramois, au sujet des comptes et des jouissances communales. Liasse de 12 pièces contenant, avec des comptes, supplique à l'Etat, réponse de la commune, etc., 25.01.1844-06.184
        CH AEV, AC Bramois, D 140 Note des fournitures faites au gouvernement depuis le 28 mai 1844, de par la commune de Bramois sur l'ordre du commissaire des Guerres, Monsieur Aug. de Riedmatten de Sion, daté du 19 mai 1844 et de la lettre du 20 mai, par le commissaire des Guerres, Louis de Preux. Avec

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Bramois, D 139

Cotes anciennes:

D 139

Titre:

Pièces de procédure relatives au différend mû entre Jacques-Emmanuel Barberini et la commune de Bramois, au sujet des comptes et des jouissances communales. Liasse de 12 pièces contenant, avec des comptes, supplique à l'Etat, réponse de la commune, etc.