CH AEV, AC Salvan, D IV/10 Etat nominatif des pauvres de la commune de Salvan ayant droit au produit du tronc des gorges du Trient arrêté en conseil municipal de Salvan, en séance du 29 septembre 1872., 29.11.1872 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Salvan Salvan, Commune, 1307-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Salvan Fonds principal (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Salvan, D Actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie; actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, les confréries et les écoles; plans., 1380-1942 (Série)
        
        CH AEV, AC Salvan, D IV/9bis Règlement pour le service des gorges du trient., 1865 (Document)
        CH AEV, AC Salvan, D IV/10 Etat nominatif des pauvres de la commune de Salvan ayant droit au produit du tronc des gorges du Trient arrêté en conseil municipal de Salvan, en séance du 29 septembre 1872., 29.11.1872 (Document)
        CH AEV, AC Salvan, D IV/11 Lettre au contrôleur cantonal de l'impôt, relative à l'imposition industrielle des gorges du Trient., 25.02.1876 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Salvan, D IV/10

Titre:

Etat nominatif des pauvres de la commune de Salvan ayant droit au produit du tronc des gorges du Trient arrêté en conseil municipal de Salvan, en séance du 29 septembre 1872.

Dates
Période de création:	29/11/1872

Support
Support / Träger:	Papier, 3 pièces, formats divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1902

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=96400

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Salvan, D IV/10 Etat nominatif des pauvres de la commune de Salvan ayant droit au produit du tronc des gorges du Trient arrêté en conseil municipal de Salvan, en séance du 29 septembre 1872., 29.11.1872 (Document)

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