CH AEV, AC Salvan, E VI/4 Ordonnance du seigneur inspecteur des grands-chemins Antoine-Théodule de Torrenté de Sion, pour la direction du Trient, munie de son sceau et corroborée par la Diète du Valais le 15 mai 1779., 20.04.1779 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Salvan Salvan, Commune, 1307-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Salvan Fonds principal (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Salvan, E Actes et conventions concernant les chemins publics, les forêts, les cours d'eau et les diguements., 1514-1939 (Série)
        
        CH AEV, AC Salvan, E VI/3 Acte de protestation de la commune de Salvan, à cause de la réfection du pont du Trient de la réfection pont du trient, émané du gouverneur de Saint-Maurice, Etienne Courtoz et contresigné par son secrétaire, le notaire Camanis., 17.03.1638 (Document)
        CH AEV, AC Salvan, E VI/4 Ordonnance du seigneur inspecteur des grands-chemins Antoine-Théodule de Torrenté de Sion, pour la direction du Trient, munie de son sceau et corroborée par la Diète du Valais le 15 mai 1779., 20.04.1779 (Document)
        CH AEV, AC Salvan, E VI/5 Pétition des gens de la vallée de Salvan, à raison de la route à Vernayaz, présentée à la Diète du Valais en sa session de décembre 1784, repoussée à cause du mécontentement de la Diète occasionné par la contrebande du sel dans ladite vallée., 14.12.1784 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Salvan, E VI/4

Titre:

Ordonnance du seigneur inspecteur des grands-chemins Antoine-Théodule de Torrenté de Sion, pour la direction du Trient, munie de son sceau et corroborée par la Diète du Valais le 15 mai 1779.

Dates
Période de création:	20/04/1779

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 20,5x33,5 cm
Description de sceau:	Sceau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1809

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=96794

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Salvan, E VI/4 Ordonnance du seigneur inspecteur des grands-chemins Antoine-Théodule de Torrenté de Sion, pour la direction du Trient, munie de son sceau et corroborée par la Diète du Valais le 15 mai 1779., 20.04.1779 (Document)

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