CH AEV, AC Bramois, F 11a Registre de la répartition du terrain communal réservé pour la culture des betteraves par le Conseil des répartiteurs, selon arrêté du 15 mars, au nombre de 2., 14.04.1812 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Bramois, F 11a
Cotes anciennes:F 11(a)
Titre:Registre de la répartition du terrain communal réservé pour la culture des betteraves par le Conseil des répartiteurs, selon arrêté du 15 mars, au nombre de 2.

Dates

Période de création:14/04/1812

Support

Support / Träger:Papier
Format larg. x H (cm):25x35,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1842
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=9902
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne