CH AEV, AC Mase, E 14 a) Extrait du protocole d'une séance du Conseil communal de Mase, sous la présidence de Jean Follonier: le pré d'Arcolin et le champ de la Caua restent attachés au bénéfice de la cure, à charge d'une mission tous les huit ans et d'une messe le lundi après Saint-Martin. 16.02.

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Mase, E 14
Titre:a) Extrait du protocole d'une séance du Conseil communal de Mase, sous la présidence de Jean Follonier: le pré d'Arcolin et le champ de la Caua restent attachés au bénéfice de la cure, à charge d'une mission tous les huit ans et d'une messe le lundi après Saint-Martin. 16.02.1868, corroboration par l'assemblée communale.
b) 22.11.1868, suit l'approbation de l'évêque de Sion, Pierre-Joseph de Preux.

Dates

Période de création:11/02/1868

Support

Support / Träger:Papier timbré, 1 folio, 22,5x31 cm
Description de sceau:b) Timbre

Zone du contexte

Signature:a) Signatures du président et du secrétaire Auguste Torrent, notaire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:NON DEPOESE: voir à la cure de Mase.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1898
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=99430
 

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