CH AEV, AC Mase, E 27 Séance du 19 décembre 1920, dans laquelle l'assemblée primaire de Mase a ratifié, par 49 voix contre 40, l'augmentation du bénéfice paroissial de 740 francs par an. Grégoire Rossier, président., 28.05.1922 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Mase, E 27
Titre:Séance du 19 décembre 1920, dans laquelle l'assemblée primaire de Mase a ratifié, par 49 voix contre 40, l'augmentation du bénéfice paroissial de 740 francs par an. Grégoire Rossier, président.

Dates

Période de création:28/05/1922

Support

Support / Träger:Papier, en-tête de la commune de Mase, 1 folio, 21,5x27,5 cm
Description de sceau:Sceau de la commune de Mase

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:NON DEPOESE: voir à la cure de Mase.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1952
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=99443
 

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