CH AEV, AC Champéry, P 294 Convention passée entre Adrien Grenon, domicilié à Champéry, d'une part, et les enfants de Pierre Clément et consorts, d'autre part, au sujet de servitude et de droit de passage réciproques entre les conventionnaires., 25.11.1909 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Champéry Champéry, Commune, 1504 (env.)-2005 (Fonds)
      - CH AEV, AC Champéry, P Papiers, 17. sc.-2005 (Série)
        
        CH AEV, AC Champéry, P 268-299 Routes et chemins, 1775-1937 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Champéry, P 293 Correction de la route de "Coux" au lieu-dit "Seumon", territoire de Champéry. \ Expropriations, expertises, pièces comptables, décomptes., 1889-1891 (Document)$ CH AEV, AC Champéry, P 293 Correction de la route de "Coux" au lieu-dit "Seumon", territoire de Champéry. \ Expropriations, expertises, pièces comptables, décomptes., 1889-1891 (Document)
        CH AEV, AC Champéry, P 294 Convention passée entre Adrien Grenon, domicilié à Champéry, d'une part, et les enfants de Pierre Clément et consorts, d'autre part, au sujet de servitude et de droit de passage réciproques entre les conventionnaires., 25.11.1909 (Document)
        $CH AEV, AC Champéry, P 295/1 Procédure entre la commune de Champéry, d'une part et la commune de Val-d'Illiez et des propriétaires consorts d'autre part, au sujet de la répartition des frais pour la remise en état et l'entretien du chemin de "Bêtre", territoire de Champéry. \ Mémoires, corresponda$ CH AEV, AC Champéry, P 295/1 Procédure entre la commune de Champéry, d'une part et la commune de Val-d'Illiez et des propriétaires consorts d'autre part, au sujet de la répartition des frais pour la remise en état et l'entretien du chemin de "Bêtre", territoire de Champéry. \ Mémoires, corresponda

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Champéry, P 294

Titre:

Convention passée entre Adrien Grenon, domicilié à Champéry, d'une part, et les enfants de Pierre Clément et consorts, d'autre part, au sujet de servitude et de droit de passage réciproques entre les conventionnaires.

Dates
Période de création:	25/11/1909
Lieu:	Champéry

Support
Support / Träger:	Papier timbré manuscrit, 2 folios, 22x33,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1939

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=117854

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Champéry, P 294 Convention passée entre Adrien Grenon, domicilié à Champéry, d'une part, et les enfants de Pierre Clément et consorts, d'autre part, au sujet de servitude et de droit de passage réciproques entre les conventionnaires., 25.11.1909 (Document)

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