CH AEV, AC Champéry, P 564 Litige entre la commune de Champéry d'une part, et divers propriétaires d'immeubles d'autre part, concernant les travaux éventuels d'endiguement de la Vièze., 30.11.1882 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Champéry Champéry, Commune, 1504 (env.)-2005 (Fonds)
      - CH AEV, AC Champéry, P Papiers, 17. sc.-2005 (Série)
        
        CH AEV, AC Champéry, P 558-593 Affaires judiciaires, 1844-04.10.1944 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Champéry, P 563 Jugement arbitral dans la cause entre la commune de Champéry et Frédéric Rey-Bellet de Monthey, au sujet de la cantine du Col de Coux., 31.07.1876 (Document)
        CH AEV, AC Champéry, P 564 Litige entre la commune de Champéry d'une part, et divers propriétaires d'immeubles d'autre part, concernant les travaux éventuels d'endiguement de la Vièze., 30.11.1882 (Document)
        $CH AEV, AC Champéry, P 565 Jugement arbitral porté dans le litige opposant la commune de Champéry d'une part et l'hoirie de Basile Exhenry d'autre part, au sujet de la reconstruction d'un mur de soutènement sous le chemin servant au passage des processions. \ P.-M. de Lavallaz et Ladislas Pottier,$ CH AEV, AC Champéry, P 565 Jugement arbitral porté dans le litige opposant la commune de Champéry d'une part et l'hoirie de Basile Exhenry d'autre part, au sujet de la reconstruction d'un mur de soutènement sous le chemin servant au passage des processions. \ P.-M. de Lavallaz et Ladislas Pottier,

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Champéry, P 564

Titre:

Litige entre la commune de Champéry d'une part, et divers propriétaires d'immeubles d'autre part, concernant les travaux éventuels d'endiguement de la Vièze.

Dates
Période de création:	30/11/1882

Support
Support / Träger:	Papier, 4 folios, 22,5x33,5 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1982

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=118196

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Champéry, P 564 Litige entre la commune de Champéry d'une part, et divers propriétaires d'immeubles d'autre part, concernant les travaux éventuels d'endiguement de la Vièze., 30.11.1882 (Document)

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