CH AEV, AC Conthey, Aven, E78 Procès-verbal de protestation faite par les représentants du village d'Aven, quant au fond de la cause, à la commission de l'Etat venue sur les lieux du litige, pour vision., 03.07.1788 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Conthey Conthey, Commune, 1304-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Conthey, Aven Aven (Conthey), 1459-1866 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements, 1559-1804 (Série)
        
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E77 Verbal de vision locale faite par ordre du souverain Etat, dans la paroisse de Saint-Séverin à Conthey, et de ce qui fut fait le lendemain., 03.07.1788 (Document)
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E78 Procès-verbal de protestation faite par les représentants du village d'Aven, quant au fond de la cause, à la commission de l'Etat venue sur les lieux du litige, pour vision., 03.07.1788 (Document)
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E79 Mandat du gouverneur de Saint-Maurice, Jean-François Taffiner, adressé de cette ville aux procureurs du consortage des mayens de Coddoz et obtenu par ceux du village d'Aven, au cours du procès mû entre eux à raison des eaux de service de ces lieux, en citation à compa

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Conthey, Aven, E78

Titre:

Procès-verbal de protestation faite par les représentants du village d'Aven, quant au fond de la cause, à la commission de l'Etat venue sur les lieux du litige, pour vision.

Dates
Période de création:	03/07/1788

Zone du contexte
Signature:	Signé par P.-A. Preux, capitaine, à Sion, ledit jour.

Zone des notes
Notes:	Manque.

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1818

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=123987

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Conthey, Aven, E78 Procès-verbal de protestation faite par les représentants du village d'Aven, quant au fond de la cause, à la commission de l'Etat venue sur les lieux du litige, pour vision., 03.07.1788 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Zone du contexte

Zone des notes

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux