CH AEV, AC Conthey, Aven, E120 Liste de frais au procès mû entre le village d'Aven et le consortage des mayens de Coddoz, au paiement desquels le second a été condamné, frais faits depuis le jugement porté par G.-E. de Stockalper, gouverneur de Saint-Maurice; suivie d'une annotation d'un paiement

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Conthey Conthey, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1304-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Conthey, Aven Aven (Conthey), 1459-1866 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E Les actes et conventions concernant les chemins publlics, les cours d'eau et les diguements, 1559-1804 (Série)
        
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E119 Original de mandat émané de Jacques de Preux, vice-bailli du pays du Valais, et adressé d'Anchette aux procureurs du consortage des mayens de Codoz, à l'instances des procureurs des gens du village d'Aven, en révocation du mandat d'appel obtenu par le consortage de C
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E120 Liste de frais au procès mû entre le village d'Aven et le consortage des mayens de Coddoz, au paiement desquels le second a été condamné, frais faits depuis le jugement porté par G.-E. de Stockalper, gouverneur de Saint-Maurice; suivie d'une annotation d'un paiement
        CH AEV, AC Conthey, Aven, E121 Extrait du protocole de la Diète du pays du Valais de sa délibération où elle a rejeté la requête des consorts des mayens de Codoz tendant à obtenir l'autorisation pour la création d'un autre torrent pour leurs propriétés., 17.12.1789 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Conthey, Aven, E120

Titre:

Liste de frais au procès mû entre le village d'Aven et le consortage des mayens de Coddoz, au paiement desquels le second a été condamné, frais faits depuis le jugement porté par G.-E. de Stockalper, gouverneur de Saint-Maurice; suivie d'une annotation d'un paiement fait à compte.