CH AEV, AC Isérables, P 675/8 Liste des papiers déposés par Isérables: \ a) titres et procès verbaux: 1299-1855. \ b) deux croquis topographiques de la vallée. \ c) Mémoires: 1852-1860. \ En tout 48 pièces. \ d) papiers divers, peu importants., 1860 (env.) (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Isérables Isérables, Commune / Paroisse, 1270-1975 (Fonds)
      - CH AEV, AC Isérables Fonds principal, 1270-1970 (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Isérables, P Papiers, 1270-1970 (Série)
        
        CH AEV, AC Isérables, P 672-679 Forête - Verte, 1270-1970 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Isérables, P 675 Suite du procès de la Forêt Verte.1 pièce de 1894., 1658-1894 (Dossier)
        
        $CH AEV, AC Isérables, P 675/7 L'avocat Louis Ribordy prie le Département de l'intérieur de fixer le terme péremptoire à la commune d'Isérables pour déposer conclusions dans ce procès de la Forêt Verte qui dure depuis 10 ans et de porter jugement en l'état où se trouve la cause. \ Pour la commune d$ CH AEV, AC Isérables, P 675/7 L'avocat Louis Ribordy prie le Département de l'intérieur de fixer le terme péremptoire à la commune d'Isérables pour déposer conclusions dans ce procès de la Forêt Verte qui dure depuis 10 ans et de porter jugement en l'état où se trouve la cause. \ Pour la commune d
        $CH AEV, AC Isérables, P 675/8 Liste des papiers déposés par Isérables: \ a) titres et procès verbaux: 1299-1855. \ b) deux croquis topographiques de la vallée. \ c) Mémoires: 1852-1860. \ En tout 48 pièces. \ d) papiers divers, peu importants., 1860 (env.) (Document)$ CH AEV, AC Isérables, P 675/8 Liste des papiers déposés par Isérables: \ a) titres et procès verbaux: 1299-1855. \ b) deux croquis topographiques de la vallée. \ c) Mémoires: 1852-1860. \ En tout 48 pièces. \ d) papiers divers, peu importants., 1860 (env.) (Document)
        CH AEV, AC Isérables, P 675/9 L'avocat L. Rappaz, agissant pour la commune d'Isérables, demande au tribunal du Contentieux les pièces adverses mentionnées dans le bordereau produit sous les N°16, 18, 22, qui ne se trouvent pas au nombre de celles qu'elle a reçues. Il demande aussi que Riddes fasse

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Isérables, P 675/8

Titre:

Liste des papiers déposés par Isérables:
a) titres et procès verbaux: 1299-1855.
b) deux croquis topographiques de la vallée.
c) Mémoires: 1852-1860.
En tout 48 pièces.
d) papiers divers, peu importants.

Dates
Période de création:	env. 1860
Période de création, notes.:	s.d.

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios: 32,8x22,3

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1960

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=156539

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Isérables, P 675/8 Liste des papiers déposés par Isérables: \ a) titres et procès verbaux: 1299-1855. \ b) deux croquis topographiques de la vallée. \ c) Mémoires: 1852-1860. \ En tout 48 pièces. \ d) papiers divers, peu importants., 1860 (env.) (Document)

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