CH AEV, AC Riddes, E 1/22 Lettre du Département des ponts et chaussées au Conseil municipal de Riddes communiquant l'arrêté porté par le Conseil d'Etat sur l'assainissement de la plaine de Martigny., 05.12.1869 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Riddes Riddes, Commune / Bourgeoisie / Paroisse, 1302-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Riddes Fonds principal, 1302-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Riddes, E Les actes et conventions concernant les chemins publics, les cours d'eau et les diguements., 1302-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Riddes, E 1 Documents ou dossiers divers concernant les eaux, diguements, Ecône, dévalement de bois, pâturages aux Iles, ponts, assainissements, correction du Rhône, comptes de diguements, correction de la Faraz, expropriations, droits de passages, etc., 1302-1875 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Riddes, E 1/21 Jugement rendu par le Tribunal civil du district de Martigny dans la cause entre la commune de Riddes et des tiers concernant un droit de passage à pieds sur des propriétés particulières sises en Sommeille ou Sonville; jugement rendu en faveur de la commune de Riddes., 16
        CH AEV, AC Riddes, E 1/22 Lettre du Département des ponts et chaussées au Conseil municipal de Riddes communiquant l'arrêté porté par le Conseil d'Etat sur l'assainissement de la plaine de Martigny., 05.12.1869 (Document)
        CH AEV, AC Riddes, E 1/23 Reçus signés (au nombre de trois) par Gaillard François fils et délivrés à la commune de Riddes pour acquit de terrains expropriés à Chillon, pour la correction de la Faraz., 22.03.1868-11.06.1868 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Riddes, E 1/22

Titre:

Lettre du Département des ponts et chaussées au Conseil municipal de Riddes communiquant l'arrêté porté par le Conseil d'Etat sur l'assainissement de la plaine de Martigny.

Dates
Période de création:	05/12/1869

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1899

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=160656

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Riddes, E 1/22 Lettre du Département des ponts et chaussées au Conseil municipal de Riddes communiquant l'arrêté porté par le Conseil d'Etat sur l'assainissement de la plaine de Martigny., 05.12.1869 (Document)

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