CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 854 Extrait des délibérations du Conseil communal de Val-d'Illiez sur la garde du bétail, spécialement pour les moutons et les chèvres, afin d'éviter les dommages causés à la propriété d'autrui et d'appliquer les sanctions prévues contre les fauteurs. Dognier, président.

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P Papiers, 1478-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 853 Etat des indemnités dues pour les terrains occupés par les trajets de route construits entre le village de Champéry et le Col de Coux, d'après la taxe opérée le 27 mai 1837. Darbellay; Julien Avantay, Louis Vieux et Hyacinthe Donnet, experts; Dognier, président., 08.
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 854 Extrait des délibérations du Conseil communal de Val-d'Illiez sur la garde du bétail, spécialement pour les moutons et les chèvres, afin d'éviter les dommages causés à la propriété d'autrui et d'appliquer les sanctions prévues contre les fauteurs. Dognier, président.
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 855 Décision prise par le Conseil communal de Val-d'Illiez au sujet de l'interdiction d'entrée aux cabarets à toute personne ayant un penchant à l'ivrognerie ou un caractère querelleur pouvant troubler l'ordre public. Dognier, président., 15.12.1837 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 854

Titre:

Extrait des délibérations du Conseil communal de Val-d'Illiez sur la garde du bétail, spécialement pour les moutons et les chèvres, afin d'éviter les dommages causés à la propriété d'autrui et d'appliquer les sanctions prévues contre les fauteurs. Dognier, président.