CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 980 Bordereaux de radiation hypothécaire présentés au bureau de Monthey. Bioley, conservateur., 1876-1894 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Val-d'Illiez Fonds principal, 14. sc.-20. sc. (Sous-fonds)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P Papiers, 1478-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 979 Jugement arbitral porté dans la cause pendante entre Ignace Vieux et Félix Rey-Bellet, tous deux de Val-d'Illiez, au sujet d'une bagarre. Rey-Bellet a été condamné à payer tous les frais de procédure et de jugement ainsi que 25 francs au plaignant. Théodore Marclay,
        CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 980 Bordereaux de radiation hypothécaire présentés au bureau de Monthey. Bioley, conservateur., 1876-1894 (Document)
        $CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 981 a) Lettre du Département de l'Instruction publique invitant le Conseil de Val-d'Illiez à mettre à disposition des élèves des chambres d'école plus convenables que celles qui existent à l'heure actuelle. Roten, chef du Département. \ b) Réponse affirmative et proposit$ CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 981 a) Lettre du Département de l'Instruction publique invitant le Conseil de Val-d'Illiez à mettre à disposition des élèves des chambres d'école plus convenables que celles qui existent à l'heure actuelle. Roten, chef du Département. \ b) Réponse affirmative et proposit

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 980

Titre:

Bordereaux de radiation hypothécaire présentés au bureau de Monthey. Bioley, conservateur.

Dates
Période de création:	1876 - 1894
Lieu:	Monthey

Support
Support / Träger:	Papier, formulaire imprimé, 5 pièces, 22,5x34 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1924

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=167176

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Val-d'Illiez, P 980 Bordereaux de radiation hypothécaire présentés au bureau de Monthey. Bioley, conservateur., 1876-1894 (Document)

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