CH AEV, AC Vérossaz, P 1343 Extrait du protocole des séances du Conseil mixte des années de 1883 à 1890. Comptes, répartition, part de Vérossaz. Pour Vérossaz, sont présents Joseph Saillen, Maurice Monnay et Xavier Saillen. De Bons, maire de Saint-Maurice., 22.02.1891 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Vérossaz Vérossaz, Commune, 1178-1974 (Fonds)
      - CH AEV, AC Vérossaz, P Papiers, 1178-1969 (Série)
        
        CH AEV, AC Vérossaz, P 1284-1346 Salanfe et Clusanfe, 18. sc.-1907 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Vérossaz, P 1342 Séance du tribunal de Saint-Maurice dans la cause entre la commune de Saint-Maurice, représentée par Charles Stockalper, président, et la commune de Vérossaz, représentée par Maurice Monnay, président, au sujet d'un droit de servitude sur un fonds dit "Petit Cergneux",
        CH AEV, AC Vérossaz, P 1343 Extrait du protocole des séances du Conseil mixte des années de 1883 à 1890. Comptes, répartition, part de Vérossaz. Pour Vérossaz, sont présents Joseph Saillen, Maurice Monnay et Xavier Saillen. De Bons, maire de Saint-Maurice., 22.02.1891 (Document)
        CH AEV, AC Vérossaz, P 1344 Extrait des comptes de l'exercice de 1893, présentés par le Conseil mixte des montagnes de Salanfe et de Clusanfe, et répartition du bénéfice entre les communes intéressées., 18.03.1894 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Vérossaz, P 1343

Titre:

Extrait du protocole des séances du Conseil mixte des années de 1883 à 1890. Comptes, répartition, part de Vérossaz. Pour Vérossaz, sont présents Joseph Saillen, Maurice Monnay et Xavier Saillen. De Bons, maire de Saint-Maurice.

Dates
Période de création:	22/02/1891
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 21,5x27 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1921

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169258

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Vérossaz, P 1343 Extrait du protocole des séances du Conseil mixte des années de 1883 à 1890. Comptes, répartition, part de Vérossaz. Pour Vérossaz, sont présents Joseph Saillen, Maurice Monnay et Xavier Saillen. De Bons, maire de Saint-Maurice., 22.02.1891 (Document)

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