CH AEV, AC Vérossaz, R 2 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 03.02.1850-23.11.1861 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 2
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:03/02/1850 - 23/11/1861

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos cuir, papier, paginé 1-100, la suite non paginée, 22,5x29 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1891
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169426
 

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