CH AEV, AC Vérossaz, R 3 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 24.12.1861-17.03.1889 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 3
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:24/12/1861 - 17/03/1889

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos parchemin, papier, paginé 1-333 puis non paginé, 20,5x34 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit
État de conservation:En mauvais état (le premier plat de reliure manque).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1919
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169427
 

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