CH AEV, AC Vérossaz, R 4 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 31.03.1889-03.12.1908 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 4
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:31/03/1889 - 03/12/1908

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos cuir, papier, non paginé, formules imprimées de registre comptable, 35,5x48 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit
État de conservation:Reliure en médiocre état

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1938
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169428
 

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