CH AEV, AC Vérossaz, R 13 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 02.01.1965-02.12.1971 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 13
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:02/01/1965 - 02/12/1971

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos en toile noire, papier, non paginé, 21x29,6 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169437
 

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