CH AEV, AC Vérossaz, R 14 Protocoles du Conseil de Vérossaz., 06.12.1971-15.06.1974 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vérossaz, R 14
Titre:Protocoles du Conseil de Vérossaz.

Dates

Période de création:06/12/1971 - 15/06/1974

Support

Support / Träger:Registre relié carton, dos en toile noire, papier, non paginé, 21,7x29,6 cm
Type de documents d'archives:Manuscrit

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Conservé à la commune de Vérossaz.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2004
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=169438
 

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