CH AEV, AC Dorénaz, P 222/12 Lettre de Jacques Peney au chevalier, comte de Quartéry, président du dizain de Saint-Maurice, relative à l'achat d'un terrain de Jean-Louis Dorsaz au Rosel, avec charges inhérentes., 30.06.1824 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Dorénaz Dorénaz, Commune, 1539-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Dorénaz, P Papiers, 1539-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222-224 Rhône (entretien, généralités), 1816-1955 (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222 Barrières du Rhône au Rosel et aux Barres., 1816-1861 (Dossier)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/11 Procuration spéciale donnée par l'assemblée des communiers de Dorénaz à Pierre-Joseph Saillen et à défaut à Pierre-Joseph Dubois, pour défendre les intérêts de la commune dans le procès contre Jean-Jacques Rouiller de Collonges au sujet de l'entretien des barrières du
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/12 Lettre de Jacques Peney au chevalier, comte de Quartéry, président du dizain de Saint-Maurice, relative à l'achat d'un terrain de Jean-Louis Dorsaz au Rosel, avec charges inhérentes., 30.06.1824 (Document)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 222/13 Lettre du Conseil de Dorénaz au Conseil d'État déclarant que le nouveau tracé du lit du Rhône en face de Miéville au lieu-dit "Tabaris", territoire de Dorénaz, exposerait le territoire des communes d'Outre-Rhône à de nouvelles inondations et que la création des barrièr

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Dorénaz, P 222/12

Titre:

Lettre de Jacques Peney au chevalier, comte de Quartéry, président du dizain de Saint-Maurice, relative à l'achat d'un terrain de Jean-Louis Dorsaz au Rosel, avec charges inhérentes.

Dates
Période de création:	30/06/1824
Lieu:	Saint-Maurice

Support
Support / Träger:	Papier, 2 folios, 21,5x34 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1854

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=185678

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Dorénaz, P 222/12 Lettre de Jacques Peney au chevalier, comte de Quartéry, président du dizain de Saint-Maurice, relative à l'achat d'un terrain de Jean-Louis Dorsaz au Rosel, avec charges inhérentes., 30.06.1824 (Document)

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