CH AEV, AC Dorénaz, P 504 Procès entre la bourgeoisie de Dorénaz, d'une part, et Victor Ballay, du même lieu, d'autre part, relatif au recours de ce dernier contre la possession en jouissance des portions bourgeoisiales par Louis Jordan, de Jean-Pierre, de Dorénaz., 1888-1890 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Dorénaz Dorénaz, Commune, 1539-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Dorénaz, P Papiers, 1539-20. sc. (Série)
        
        CH AEV, AC Dorénaz, P 498-510 Procès divers, 1845-1932 (Sous-série)
        
        $CH AEV, AC Dorénaz, P 503 Procès entre la commune de Dorénaz et les frères Joseph, Isidore et Jean-Pierre Jordan, de ce lieu, relatif à un procès-verbal encouru et refusé par les frères Jordan. \ Correspondance, exploits, jugements., 1879-1881 (Document)$ CH AEV, AC Dorénaz, P 503 Procès entre la commune de Dorénaz et les frères Joseph, Isidore et Jean-Pierre Jordan, de ce lieu, relatif à un procès-verbal encouru et refusé par les frères Jordan. \ Correspondance, exploits, jugements., 1879-1881 (Document)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 504 Procès entre la bourgeoisie de Dorénaz, d'une part, et Victor Ballay, du même lieu, d'autre part, relatif au recours de ce dernier contre la possession en jouissance des portions bourgeoisiales par Louis Jordan, de Jean-Pierre, de Dorénaz., 1888-1890 (Document)
        CH AEV, AC Dorénaz, P 505 Litige entre la commune de Dorénaz, d'une part, et Jérémie Pacolat, de ce lieu, d'autre part, au sujet de deux procès-verbaux dressés contre ce dernier par le garde-champêtre Maurice Lombard, de Dorénaz., 1900 (Document)

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Dorénaz, P 504

Titre:

Procès entre la bourgeoisie de Dorénaz, d'une part, et Victor Ballay, du même lieu, d'autre part, relatif au recours de ce dernier contre la possession en jouissance des portions bourgeoisiales par Louis Jordan, de Jean-Pierre, de Dorénaz.

Dates
Période de création:	1888 - 1890

Support
Support / Träger:	Papier, 14 pièces, formats divers, maximum: 22,4x33,8 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1990

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=186018

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Dorénaz, P 504 Procès entre la bourgeoisie de Dorénaz, d'une part, et Victor Ballay, du même lieu, d'autre part, relatif au recours de ce dernier contre la possession en jouissance des portions bourgeoisiales par Louis Jordan, de Jean-Pierre, de Dorénaz., 1888-1890 (Document)

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