CH AEV, AC Massongex, P 524 Déclaration de la commune d'Evionnaz relative à l'albergement des Sablons, territoire d'Evionnaz, et reconnaissant aux citoyens de Massongex leurs droits au consortage des Sablons. Président: Jacques Mottet., 16.12.1800 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 523 Convention entre la chambre administrative du Valais et les administrations communales de Massongex, Saint-Maurice et Outre-Rhône relative aux fournitures faites par ces communes aux armées. Remise de créances d'Etat contre divers particuliers, auxdites communes en comp
        CH AEV, AC Massongex, P 524 Déclaration de la commune d'Evionnaz relative à l'albergement des Sablons, territoire d'Evionnaz, et reconnaissant aux citoyens de Massongex leurs droits au consortage des Sablons. Président: Jacques Mottet., 16.12.1800 (Document)
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Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 524

Cotes anciennes:

D 37

Titre:

Déclaration de la commune d'Evionnaz relative à l'albergement des Sablons, territoire d'Evionnaz, et reconnaissant aux citoyens de Massongex leurs droits au consortage des Sablons. Président: Jacques Mottet.

Dates
Période de création:	16/12/1800
Lieu:	Evionnaz

Support
Support / Träger:	Papier, 1 folio, 19.5x12 cm

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Français

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1830

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

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URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=197944

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 524 Déclaration de la commune d'Evionnaz relative à l'albergement des Sablons, territoire d'Evionnaz, et reconnaissant aux citoyens de Massongex leurs droits au consortage des Sablons. Président: Jacques Mottet., 16.12.1800 (Document)

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