CH AEV, AC Massongex, P 529 Dispense de l'empêchement de consanguinité en faveur de Joseph Bau et Jeanne Françoise Pochon de Morzine habitant à Massongex., 04.01.1801 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Archives Valais / Archiv Wallis (Institution)
- Archives de l'Etat du Valais (AEV) / Staatsarchiv Wallis (StAW) (Archives)
  - Archives des Communes, Bourgeoisies et Paroisses / Gemeinde-, Burger- und Pfarrarchive (Archives)
    - CH AEV, AC Massongex Massongex, Commune, 13. sc.-20. sc. (Fonds)
      - CH AEV, AC Massongex, P Papiers, 13. sc.-1962 (Série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 293-1078 Classement par ordre chronologique, 13. sc.-1950 (env.) (Sous-série)
        
        CH AEV, AC Massongex, P 528 Mémoire de la commune de Massongex pour son procès contre la bourgeoisie de Saint-Maurice, évoquant les motifs de nullité d'anciennes sentences prononcées concernant la juridiction des communs sur le territoire de Massongex., 1801 (env.) (Document)
        CH AEV, AC Massongex, P 529 Dispense de l'empêchement de consanguinité en faveur de Joseph Bau et Jeanne Françoise Pochon de Morzine habitant à Massongex., 04.01.1801 (Document)
        $CH AEV, AC Massongex, P 530 Déclaration des membres de la commune de Vérossaz certifiant que de mémoire d'homme, les citoyens de la commune de Massongex avaient droit de paître leurs vaches sur la montagne Dufay. \ Pièce produite au greffe du tribunal neutre chargé de la cause qui divise la commun$ CH AEV, AC Massongex, P 530 Déclaration des membres de la commune de Vérossaz certifiant que de mémoire d'homme, les citoyens de la commune de Massongex avaient droit de paître leurs vaches sur la montagne Dufay. \ Pièce produite au greffe du tribunal neutre chargé de la cause qui divise la commun

Niveau:

Document

Zone d'identification

Cote:

CH AEV, AC Massongex, P 529

Cotes anciennes:

H 98

Titre:

Dispense de l'empêchement de consanguinité en faveur de Joseph Bau et Jeanne Françoise Pochon de Morzine habitant à Massongex.

Dates
Période de création:	04/01/1801
Lieu:	Lucerne

Support
Support / Träger:	Imprimé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Langue:	Latin

Utilisation

Fin du délai de protection:

31/12/1831

Autorisation nécessaire:

Aucune

Consultabilité physique:

Sans restriction

Accessibilité:

Publique

URL vers cette unité de description

URL:

https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=197949

Portfolio:
Désignation:

CH AEV, AC Massongex, P 529 Dispense de l'empêchement de consanguinité en faveur de Joseph Bau et Jeanne Françoise Pochon de Morzine habitant à Massongex., 04.01.1801 (Document)

Contexte de plan d'archivage

Zone d'identification

Dates

Support

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Utilisation

URL vers cette unité de description

Réseaux sociaux